Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOOVOLANT LE TEST LE MEME QU'UTILISE LA POLICE NATIONALE AVQ
Monsieur PICHERIT Philippe

Numéro de dépôt :
95586472
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque ALCOOVOLANT LE TEST LE MEME QU'UTILISE LA POLICE NATIONALE AVQ

Déposée le 1 septembre 1995 par monsieur PICHERIT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOOVOLANT LE TEST LE MEME QU'UTILISE LA POLICE NATIONALE AVQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est monsieur PICHERIT Philippe domicilié(e) 21 rue du docteur BABIN, 91310 Leuville sur Orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PICHERIT Philippe - France.

La marque ALCOOVOLANT LE TEST LE MEME QU'UTILISE LA POLICE NATIONALE AVQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOOVOLANT LE TEST LE MEME QU'UTILISE LA POLICE NATIONALE AVQ est expirée depuis le 1 septembre 2005.

PICHERIT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MAGIBRIC


Monsieur PICHERIT Philippe - 21 rue du docteur BABIN, 91310 Leuville sur Orge - France


Monsieur PICHERIT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Emballage en carton ou en papier pour tubes Emballage en matière plastique pour tubes Instrument de mesure pour détecter taux d'alcoolémie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.